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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE
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E ERCE PLASTURGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E ERCE PLASTURGIE
ERCE PLASTURGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3728450
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2020
E ERCE PLASTURGIE de ERCE PLASTURGIE

Présentation de la marque E ERCE PLASTURGIE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E ERCE PLASTURGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE domicilié(e) 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 793 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERCE PLASTURGIE domicilié(e) 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France.

La marque E ERCE PLASTURGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ERCE PLASTURGIE est expirée depuis le 8 avril 2020.

ERCE PLASTURGIE a également déposé les autres marques suivantes : E ERCE PLASTEF-LSS , ERCE SOLAR , ERCE MEDICAL , ERCE PLASTEF


ERCE PLASTURGIE, SAS - 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France - SIREN 337793301


ERCE PLASTURGIE - 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.